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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)


Les dispositions de l'article 9 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend :
« ― la sous-direction des politiques de jeunesse ;
« ― la sous-direction de la vie associative et de l'éducation populaire.
« Elle comprend, en outre, la mission des études, de l'observation et des statistiques, rattachée au directeur. »