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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)


Les dispositions du troisième alinéa de l'article 7 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« ― elle procède à la préparation budgétaire et à l'exécution financière du " programme sport ” en cohérence avec les interventions du Centre national pour le développement du sport. »