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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-907 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-907 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)


Dans l'intitulé, les mots : « ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative » sont remplacés par les mots : « ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ».