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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-889 du 2 septembre 2008 relatif au travail des jeunes travailleurs les jours fériés et au travail de nuit des enfants de moins de 16 ans dans le secteur du spectacle)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-889 du 2 septembre 2008 relatif au travail des jeunes travailleurs les jours fériés et au travail de nuit des enfants de moins de 16 ans dans le secteur du spectacle)


L'article R. 3164-2 du code du travail est complété par l'alinéa suivant : «13° Les spectacles ».