Articles

Article AUTONOME (Décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R5 - MR5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R5)

A N N E X E I

LISTE DES FRÉQUENCES DE TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE
ATTRIBUÉES POUR LES 51 PREMIÈRES ZONES (RÉSEAU R5)

PHASE	PRINCIPALE ZONE DESSERVIE	ZONE DU SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne (m)	PAR maximale (kW)	CANAL/POLARISATION
1	ABBEVILLE	La Motte	224	30	37 H
1	ALENÇON	Monts d'Amain	500	4	37 H
1	BAYONNE	La Rhune	928	10	62 H
1	BORDEAUX	Bouliac	313	4,4	41 H
1	BORDEAUX	Cauderan	129	0,005	36 H
1	BREST	Monts d'Arrée	572	36	28 H
1	CHARTRES	Montlandon	474	10	37 H
1	EVREUX	Agglomération	162	0,07	37 H
1	LAVAL	Mont Rochard	549	6	37 H
1	LE MANS	Canton de Mayet	459 m	33	37 H
1	LORIENT	Ploemeur	114	0,13	61 H
1	LYON	Mont Pilat	1 425	30	42 H
1	LYON	Fourvière	372	1	27 H
1	MANTES	Maudétour en Vexin	396	1	51 H
1	MARSEILLE	Massif de l'Etoile	707	32	22 H
1	MARSEILLE	Pomègues	138	2,2	22 H
1	NEUFCHATEL-EN-BRAY	Croixdalle	394	2,5	37 H
1	PARIS	Chennevières	223	0,62	51 Mixte
1	PARIS	Sannois	210	0,5	51 H
1	PARIS	Villebon	212 m	0,22	51 H
1	PARIS	Tour Eiffel	358	20	29 H
1	RENNES	Bécherel	430	17	37 H
1	ROUEN	Rouen Sud	339	8	37 H
1	TOULOUSE	Toulouse Est	251	2	55 H
1	TOULOUSE	Pic du Midi	2 956	13	26 H
1	TOURS	Chissay	330	20	37 H
1	VANNES	Landes des Lanvaux	309	7,2	61 H
2	AJACCIO	Baie d'Ajaccio	715	16	59 H
2	ANGERS	Rochefort-sur-Loire	198	0,66	48 H
2	ARGENTON-SUR-CREUSE	Malicornay	457	4	60 H
2	BAR-LE-DUC	Willeroncourt	578	4,6	45 H
2	BASTIA	Serra Di Pigno	1 063	5	37 H
2	BOURGES	Collines du Sancerrois	630	20	60 H
2	CAEN	Mont Pincon	557	25	29 H
2	CHAUMONT	Chalindrey	662	1,2	45 H
2	CHERBOURG	Digosville	260	5	57 H
2	DUNKERQUE	Mont des Cats	331	4	31 H
2	GRENOBLE	Tour Sans Venin	683	0,06	27 H
2	LE HAVRE	Harfleur	189	3,2	54 H
2	LILLE	Bouvigny	493	20	31 H
2	MAUBEUGE	Rousies	229	0,5	31 H
2	MEAUX	Agglomération	162	0,04	45 H
2	NANTES	Nantes Sud-Est	259	34	27 H
2	NIORT	Canton de Melle	490	25	27 H
2	ORLEANS	La Plaine Poteau	321	2	40 H
2	REIMS	Hautvillers	530	30	45 H
2	SAINT-ETIENNE	Croix de Guizay	966	0,56	29 H
2	TOULON	Cap Sicié	412	3,2	53 H
2	VALENCIENNES	Agglomération	142	1	31 H
2	VITTEL	Le Haut de Dimont	641	2	45 H
2	VOIRON	Montaud	896	0,01	27 H

La zone du site désigne la zone dans laquelle peut être implantée la station d'émission.
La fréquence centrale en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
Les conditions d'utilisation de la ressource radioélectrique seront précisées dans les autorisations visées à l'article 3 de la décision.
Les travaux de planification et de coordination internationale pourront conduire à modifier certains canaux ainsi que leurs caractéristiques.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

A N N E X E I I
CARACTÉRISTIQUES DES SIGNAUX
ET CONDITIONS TECHNIQUES DE DIFFUSION

Le document établissant « les services et le profil de signalisation pour la diffusion de la télévision numérique de terre » a été élaboré au sein de la commission technique d'experts de la télévision numérique de terre réunie sous l'égide du Conseil supérieur de l'audiovisuel. Ce document a été approuvé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel lors de sa séance plénière du 22 juillet 2008.
Les modifications qui pourraient être apportées par la suite à ce document seront soumises à l'approbation du Conseil supérieur de l'audiovisuel, après examen de la commission technique d'experts de la télévision numérique de terre, et seront publiées.