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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-581 du 24 juin 2008 autorisant l'association Radio Chrétiennes en France - Loir-et-Cher - RCF 41 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF 41)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-581 du 24 juin 2008 autorisant l'association Radio Chrétiennes en France - Loir-et-Cher - RCF 41 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF 41)


L'association Radio Chrétiennes en France - Loir-et-Cher - RCF 41 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF 41.