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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-567 du 24 juin 2008 autorisant l'association Information orléanaise tous azimuts à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Arc-en-Ciel)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-567 du 24 juin 2008 autorisant l'association Information orléanaise tous azimuts à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Arc-en-Ciel)


L'association Information orléanaise tous azimuts est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arc-en-ciel.