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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)


L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
Le numéro d'ordre 1136 est remplacé par ce qui suit : « exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut : n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum ».