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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

A N N E X E
I.-LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS
ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS
I-1. Espèce bovine


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
NOM DE LA (DES)
race (s) pour la (es)-quelle (s) il est agréé
DATE D'ENTRÉE
en vigueur de l'agrément
DATE DE FIN
de validité de l'agrément
Charolais France.
Groupement d'intérêt économique.
8, rue de Lourdes, BP 222, Nevers.
Charolaise
1er janvier 2008
30 juin 2014
Groupe gascon.
Association (loi 1901).
09100 Villeneuve-du-Paréage.
Gasconne
1er janvier 2008
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race bovine montbéliarde.
Association (loi 1901).
4, rue des Epicéas, 25640 Roulans.
Montbéliarde
1er janvier 2008
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race bovine vosgienne.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine.
Vosgienne
1er juillet 2008
30 juin 2014
Institut de l'élevage.
Association (loi 1901).
Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.
Armoricaine,
béarnaise,
bleue de Bazougers,
bordelaise,
canadienne,
casta,
ferrandaise,
froment du Léon,
hérens,
lourdaise,
maraîchine,
mirandaise,
nantaise,
saosnoise,
Villard de Lans
1er juillet 2008
30 juin 2011
Organisme de sélection de la race prim'Holstein.
Association (loi 1901).
Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12.
Prim'Holstein
1er juillet 2008
30 juin 2014
Groupe salers évolution.
Association (loi 1901).
Maison de la salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers.
Salers
1er juillet 2008
30 juin 2014
Unité pour la race aubrac.
Association (loi 1901).
Mairie de Laguiole, 12210 Laguiole.
Aubrac
1er juillet 2008
30 juin 2014
France blonde d'Aquitaine sélection.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, 47002 Agen Cedex.
Blonde d'Aquitaine
1er juillet 2008
30 juin 2014
France Limousin sélection.
Association (loi 1901).
Lanaud, 87220 Boisseuil.
Limousine
1er juillet 2008
30 juin 2014
Bazadaise sélection.
Association (loi 1901).
Maison du Goba, 33430 Bazas.
Bazadaise
1er juillet 2008
30 juin 2014
Union bleue du Nord.
Association (loi 1901).
Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.
Bleue du Nord
1er juillet 2008
30 juin 2014
Union rouge flamande.
Association (loi 1901).
Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.
Rouge flamande
1er juillet 2008
30 juin 2014
Union des éleveurs de bovins brahman (UEBB).
Association (loi 1901).
Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité.
Brahman
1er juillet 2008
30 juin 2014
Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine créole (UPRA créole).
Association (loi 1901).
Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault.
Créole
1er juillet 2008
30 juin 2014
UNSPRA parthenaise.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, BP 80004, 79231 Prahecq Cedex.
Parthenaise
1er juillet 2008
30 juin 2014
Association des éleveurs français de taureaux de combat.
Association (loi 1901).
Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.
Race de combat
1er juillet 2008
30 juin 2014
Livre généalogique de la raço di biòu.
Association (loi 1901).
Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.
Raço di biòu
1er juillet 2008
30 juin 2014
OS blanc bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu).
Association (loi 1901).
5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle.
Blanc bleu
1er juillet 2008
30 juin 2014
Brune génétique services.
Union de coopératives agricoles à capital variable.
149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.
Brune,
jersiaise
1er juillet 2008
30 juin 2014
Simmental France.
Union de coopératives agricoles.
1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath.
Simmental française
1er juillet 2008
30 juin 2014
Union bretonne pie noire.
Association (loi 1901).
5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex.
Bretonne pie noire
1er juillet 2008
30 juin 2014


I-2. Espèce ovine


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
NOM DE LA (DES)
race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé
DATE D'ENTRÉE
en vigueur de l'agrément
DATE DE FIN
de validité de l'agrément
GEODE.
Coopérative agricole.
1, avenue de Chauvigny, BP 70104, 86501 Montmorillon Cedex.
Berrichon de l'Indre,
berrichon du Cher,
charmoise,
clun forest,
dorset down,
est à laine Mérinos,
finnoise,
hampshire,
romanov,
rouge de l'Ouest,
solognote,
suffolk
1er juillet 2008
30 juin 2014
Unité pour la race lacaune (UPRA Lacaune).
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, carrefour de l'Agriculture, 12000 Rodez.
Lacaune lait,
lacaune viande,
caussenarde des garrigues,
raïole,
rouge du Roussillon
1er juillet 2008
30 juin 2014
Coopérative agricole des productions et élevages La Quercynoise (CAPEL).
Coopérative agricole.
267, avenue Pierre-Semard, 46000 Cahors Cedex 9.
Causses du Lot
1er juillet 2008
30 juin 2014
Races ovines des massifs sélection (ROM Sélection).
Association (loi 1901).
Route de Thiers, Marmilhat, 63370 Lempdes.
Bizet,
blanc du Massif central,
grivette,
limousine,
noir du Velay,
rava
1er juillet 2008
30 juin 2014
Société coopérative agricole mouton vendéen.
Coopérative agricole.
Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon.
Mouton vendéen
1er juillet 2008
30 juin 2014
Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées.
Association (loi 1901).
Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp.
Basco-béarnaise,
manech noire,
manech rousse
1er juillet 2008
30 juin 2014
Organisation de sélection ovine Nord.
Association (loi 1901).
15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly.
Ile-de-France,
texel
1er juillet 2008
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine du mouton charolais.
Association (loi 1901).
41, rue Général-Leclerc, BP 10, 71120 Charolles.
Mouton charolais
1er juillet 2008
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine romane.
Association (loi 1901).
Les Nauzes, 81580 Soual.
Romane
1er juillet 2008
30 juin 2014
Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, cotentin et roussin.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, 50009 Saint-Lô.
Avranchin,
cotentin,
roussin de la Hague
1er juillet 2008
30 juin 2014
Union pour la sélection de l'ovin martinik (USOM).
Association (loi 1901).
Habitation Bonne-Mère, 97224 Ducos.
Martinik
1er juillet 2008
30 juin 2014
GIE Génétique ovine Sud-Est (GEN'OSE).
Groupement d'intérêt économique.
17, allée des Genêts, 04200 Sisteron.
Préalpes du Sud, mérinos d'Arles, mourerous
1er juillet 2008
30 juin 2014
Association mouton boulonnais.
Association (loi 1901).
Ferme du Héron, chemin de la Ferme, Lenglet, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
Boulonnaise
1er juillet 2008
30 juin 2014


I-3. Espèce caprine


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
NOM DE LA (DES)
race (s) pour la (es)-quelle (s) il est agréé
DATE D'ENTRÉE
en vigueur de l'agrément
DATE DE FIN
de validité de l'agrément
Capgenes.
Coopérative agricole.
2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir.
Alpine,
angora,
corse,
poitevine,
saanen
1er juillet 2008
30 juin 2014

II. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE
ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS
(Date de fin de validité : 30 juin 2014)


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
FONCTION AGRÉÉE
TYPES GÉNÉTIQUES CONCERNÉS
ADN (Alliance de diffusion des nuclei).
Société par actions simplifiée.
Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben.
Tenue de livre généalogique.
Duochan.
Duroc ADN.
Euroc.
Tenue de registre zootechnique.
Adénia.
ADN.
Kantor.
Bretagne porc sélection.
Syndicat professionnel agricole.
Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan.
Tenue de registre zootechnique.
Large white x landrace français,
Large white x piétrain.
Coopérative des producteurs de porcs de la Réunion.
Coopérative agricole.
ZI n° 5, avenue Charles Isautier, 97410 Saint-Pierre
Tenue de registre zootechnique.
Cadina.
Titan.
France hybrides.
Société par actions simplifiée.
Domaine du Grand-Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire.
Tenue de livre généalogique.
FH004.
FH012.
FH016.
FH019.
FH025.
Tenue de registre zootechnique.
FH100.
Galaxy 300.
Galaxy 480.
Galaxy 900.
Maxter 304 ou maxter.
Gène +.
Société par actions simplifiée.
12, rue du Moulin, 62134 Erin.
Tenue de livre généalogique.
DRB.
DRC.
Duroc gène +.
Musclor.
Taï Zumu.
Tenue de registre zootechnique.
Alfa +.
Défi +.
DRX.
Duca.
GP landrace x duroc ou duna.
Syra.
Youli.
Youna.
Horizon +.
Société à responsabilité
limitée.
ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche.
Tenue de livre généalogique.
Piétrain horizon +.
Livres généalogiques Porcins Collectifs.
Association (loi 1901).
149, rue de Bercy, MNE 75595 Paris Cedex 12
Tenue de livre généalogique.
Landrace français.
Large white lignée femelle.
Large white lignée mâle.
Piétrain.
Association des livres généalogiques, collectifs des races locales de porcs (LIGERAL).
Association (loi 1901).
149, rue de Bercy, MNE 75595 Paris Cedex 12.
Tenue de livre généalogique.
Basque.
Bayeux.
Cul noir limousin.
Gascon.
Nustrale.
Porc blanc de l'Ouest.
Nucleus.
Société anonyme.
Les Ruralies-Vouillé, BP 80004, 79231 Prahecq.
Tenue de livre généalogique.
Duroc nucleus, nushan.
Tenue de registre zootechnique.
Carlyne.
Durance.
Nucleus.
Nushan 33.
Porcneuf.
Porcneuf 81.
Rocland.
Sélune.
Pen ar lan France.
Société civile agricole.
Route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent.
Tenue de livre généalogique.
Gallia.
Neckar.
P76.
Piétrain NN pen ar lan.
Redone.
Tenue de registre zootechnique.
Naïma.
PIC France.
Société anonyme.
17, rue du Sabot, zoopole BP 48, 22440 Ploufragan.
Tenue de livre généalogique.
GP 1010.
GP 1020.
GP 1120 (ou PIC 408).
GP 1125 (ou PIC 337).
Tenue de registre zootechnique.
Camborough hybride (ou GP1050).
Camborough 15.
GP 1062.
PIC 410.
TOPIGS France.
Société par actions simplifiée.
Linglaz, BP 76, 29470 Loperhet.
Tenue de livre généalogique.
Topigs Lignée B.
Topigs Lignée E (Tempo).
Topigs Lignée P (TOP Pi).
Topigs Lignée Y.
Topigs Lignée Z.
Tenue de registre zootechnique.
Topigs 40.

L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 501 / CEE.
L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 504 / CEE.