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Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière)

Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière)


Le décret n° 90-319 du 5 avril 1990relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière est abrogé.