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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 août 2008 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 août 2008 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009)


Les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009 sont fixés à compter du 1er septembre 2008 ainsi qu'il suit :

ANNÉE UNIVERSITAIRE 2008-2009

TYPES DE BOURSES

TAUX ANNUEL
(en euros)

Bourses sur critères sociaux :

Echelon 0*

0

1er échelon

1 424

2e échelon

2 145

3e échelon

2 749

4e échelon

3 351

5e échelon

3 847

6e échelon

4 019

Bourses de mérite

6 102

* Exonération des droits d'inscription et de sécurité sociale selon les conditions du décret n° 84-13 susvisé.