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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)
Données brutes
Article 8 AUTONOME (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)
L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.