Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)


L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
I. - Le numéro d'ordre 102 est inséré comme suit :

NUMÉRO
d'ordre
 SUBSTANCES
 RESTRICTIONS
 CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
Champ d'application
et/ou usage		 Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini		 Autres limitations
et exigences
a b c d e f
102
 Glyoxal.
Glyoxal (INCI).
N° CAS : 107-22-2.
N° EINECS : 203-474-9.
 100 ppm (=100 mg/kg). »

II. - 1° Le numéro d'ordre 68 est supprimé.
2° Les numéros d'ordre 45, 72, 73, 88 et 89 sont remplacés comme suit :

NUMÉRO
d'ordre
 SUBSTANCES
 RESTRICTIONS
 CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
Champ d'application
et/ou usage		 Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini		 Autres limitations
et exigences
a b c d e f
45
 Benzyl alcohol (*).
N° CAS 100-51-6.
 a) Solvant.
b) Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières.
b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
72
 Hydroxycitronellal.
N° CAS 107-75-5.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 1,0 %.
 a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
73
 Isoeugénol.
N° CAS 97-54-1.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
 a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
88
 d-Limonène.
N° CAS 5989-27-5.
 La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (**).
89
 Méthyl 2-octynoate.
N° CAS 111-12-6.
Heptine carbonate de méthyle.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,01 % si utilisé seul.
Si présent en combinaison avec l'octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
 a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
― à 0,01 % dans les produits rincés.
(*) Comme conservateur, voir annexe arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques, numéro d'ordre 34 (annexe VI de la directive 76/768/CE du Conseil du 27 juillet 1976, première partie, numéro d'ordre 34).
(**) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini. »


3° Les numéros d'ordre 103 à 184 sont ajoutés ci-après :

NUMÉRO
d'ordre

 SUBSTANCES

 RESTRICTIONS
 CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
Champ d'application
et/ou usage


 Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini		 Autres limitations
et exigences
a b b d e f
103 Abies alba cone oil et extract.
N° CAS 90028-76-5.		 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
104
 Abies alba needle oil et extract.
N° CAS 90028-76-5.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
105
 Abies pectinata needle oil et extract.
N° CAS 92128-34-2.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
106
 Abies sibirica needle oil et extract.
N° CAS 91697-89-1.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
107
 Abies balsamea needle oil et extract.
N° CAS 85085-34-3.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
108
 Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-73-8.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
109
 Pinus mugo leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-72-7.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
110
 Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract.
N° CAS 84012-35-1.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
111
 Pinus nigra leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-74-9.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
112
 Pinus palustris leaf et twig oil et extract.
N° CAS 97435-14-8.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
113
 Pinus pinaster leaf et twig oil et extract.
N° CAS 90082-75-0.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
114
 Pinus pumila leaf et twig oil et extract.
N° CAS 97676-05-6.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
115
 Pinus species leaf et twig oil et extract.
N° CAS 94266-48-5.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
116
 Pinus cembra leaf et twig oil et extract.
N° CAS 92202-04-5.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
117
 Pinus cembra leaf et twig extract acetylated.
N° CAS 94334-26-6.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
118
 Picea mariana leaf oil et extract.
N° CAS 91722-19-9.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
119
 Thuja occidentalis leaf oil et extract.
N° CAS 90131-58-1.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
120
 Thuja occidentalis stem oil.
N° CAS 90131-58-1.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
121
 3-Carene.
N° CAS 13466-78-9.
3,7,7-Triméthyl-bicyclo
[4.1.0]hept-3-ène
(isodiprène).
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
122
 Cedrus atlantica wood oil et extract.
N° CAS 92201-55-3.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
123
 Cupressus sempervirens leaf oil et extract.
N° CAS 84696-07-1.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
124
 Turpentine gum (Pinus spp.).
N° CAS 9005-90-7.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
125
 Turpentine oil et rectified oil.
N° CAS 8006-64-2.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
126
 Turpentine, steam
distilled (Pinus spp.).
N° CAS 8006-64-2.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
127
 Terpene alcohols acetates.
N° CAS 69103-01-1.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
128
 Terpene hydrocarbons.
N° CAS 68956-56-9.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
129
 Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, 1- et
d1-isomers) figurant sous les numéros d'ordre 167, 168 et 88 du présent arrêté.
N° CAS 65996-98-7.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
130
 Terpene terpenoids sinpine.
N° CAS 68917-63-5.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
131
 α-Terpinene.
N° CAS 99-86-5.
p-Mentha-1,3-diene.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
132
 γ-Terpinene.
N° CAS 99-85-4.
p-Mentha-1,4-diène.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
133
 Terpinolene.
N° CAS 586-62-9.
p-Mentha-1,4(8)-diene.
 Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
134
 Acetyl hexamethyl indan.
N° CAS 15323-35-0.
1,1,2,3,3,6-Hexaméthyl-
indan-5-yl méhyl cétone.
 a) Produits non rincés.
b) Produits rincés.
 a) 2 %.
135
 Allyl butyrate.
N° CAS 2051-78-7.
2-Propényl Butanoate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
136
 Allyl cinnamate.
N° CAS 1866-31-5.
2-Propényl 3-Phényl- 2-propénoate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
137
 Allyl cyclohexylacetate.
N° CAS 4728-82-9.
2-Propényl Cyclohexaneacétate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
138
 Allyl cyclohexyl-
propionate.
N° CAS 2705-87-5.
2-Propényl 3-Cyclohexa-
nepropanoate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
139
 Allyl heptanoate.
N° CAS 142-19-8.
2-Propényl Heptanoate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
140
 Allyl caproate.
N° CAS 123-68-2.
Allyl hexanoate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
141
 Allyl isovalerate.
N° CAS 2835-39-4.
2-Propényl 3-Méthyl-butanoate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
142
 Allyl octanoate.
N° CAS 4230-97-1.
2-Allyl Caprylate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
143
 Allyl phenoxyacetate.
N° CAS 7493-74-5.
2-Propényl Phénoxy-acétate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
144
 Allyl phenylacetate.
N° CAS 1797-74-6.
2-Propenyl Benzèneacétate.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
145
 Allyl 3,5,5-trimethyl-
hexanoate.
N° CAS 71500-37-3.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
146
 Allyl cyclohexyloxyacetate.
N° CAS 68901-15-5.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
147
 Allyl isoamyloxyacetate.
N° CAS 67634-00-8.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
148
 Allyl 2-methylbutoxyacetate.
N° CAS 67634-01-9.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
149
 Allyl nonanoate.
N° CAS 7493-72-3.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
150
 Allyl propionate.
N° CAS 2408-20-0.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
151
 Allyl trimethylhexanoate.
N° CAS 68132-80-9.
 Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
152
 Allyl heptine carbonate.
N° CAS 73157-43-4.
Allyl oct-2-ynoate).
 0,002 %.
 Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment le methyl heptine carbonate).
153
 Amylcycloopentenone.
N° CAS 25564-22-1.
2-Pentylcyclopent- 2-en-1-one.
 0,1 %.
154
 Myroxylon balsamum var.
Pereirae extracts et distillates.
N° CAS 8007-00-9.
Baume du Pérou, absolute et anhydrol (Baume du Pérou).
 0,4 %.
155
 4-tert.-Butyldihydro-
cinnamaldehyde.
N° CAS 18127-01-0.
3-(4-tert-Butylphényl) propionaldéhyde.
 0,6 %.
156
 Cuminum cyminum fruit oil et extract.
N° CAS 84775-51-9.
 a) Produits non rincés.
b) Produits rincés.
 a) 0,4 % d'huile de
cumin.
157
 cis-Rose ketone-1 (**).
N° CAS 23726-94-5.
(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-
2-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn- 1-one
(cis-α-Damascone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
158
 trans-Rose ketone-2 (**).
N° CAS 23726-91-2.
(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-
1-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(trans-β-Damascone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
159
 trans-Rose ketone-5 (**).
N° CAS 39872-57-6.
(E)-1-(2,4,4-Triméthyl-
2-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(Isodamascone).
 0,02 %.
160
 Rose ketone-4 (**).
N° CAS 23696-85-7.
1-(2,6,6-Triméthyl-
cyclohexa-1,3-
dièn-1-yl)-
2-butèn-1-one (Damascenone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
161
 Rose ketone-3 (**).
N° CAS 57378-68-4.
1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclo-
hexèn-1-yl)-2-butèn-
1-one
(Delta-Damascone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
162
 cis-Rose ketone-2 (**).
N° CAS 23726-92-3.
1-(2,6,6-Triméthyl-1-
cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(cis-β-Damascone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
163
 trans-Rose ketone-1 (**).
N° CAS 24720-09-0.
1-(2,6,6-Triméthyl-
2-cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn
-1-one
(trans-β-Damascone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
164
 Rose ketone-5 (**).
N° CAS 33673-71-1.
1-(2,4,4-Triméthyl-2-
cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-
1-one.
 0,02 %.
165
 trans-Rose ketone-3 (**).
N° CAS 71048-82-3.
1-(2,6,6-Triméthyl-3-
cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-1-one
(trans-delta-Damascone).
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
166
 trans-2-hexenal.
N° CAS 6728-26-3.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,002 %.
167
 l-Limonene.
N° CAS 5989-54-8.
(S)-p-Mentha-1,8-diène.
 Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*).
168
 dl-Limonene (racémique).
N° CAS 138-86-3.
1,8(9)-p-Menthadiène ;
p-Mentha-1,8-diène
(Dipentène).
 Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*).
169
 Perillaldehyde.
N° CAS 2111-75-3.
p-Mentha-1,8-dièn-7-al.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,1 %.
170
 Isobergamate.
N° CAS 68683-20-5.
Menthadiène-7-méthyl
formate.
 0,1 %.
171
 Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde.
N° CAS 86803-90-9.
Octahydro-5-méthoxy-
4,7-Méthano-1H-indène-
2-carboxaldéhyde.
 0,5 %.
172
 3-méthylnon-2-enenitrile.
N° CAS 53153-66-5.
 0,2 %.
173
 Methyl octine carbonate.
N° CAS 111-80-8.
Méthyl non-2-ynoate.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,002 % quand utilisé seul. Si présent en combinaison avec l'heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
174
 Amylvinylcarbinyl acetate.
N° CAS 2442-10-6.
1-Octèn-3-yl acétate.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,3 %.
175
 Propylidenephthalide.
N° CAS 17369-59-4.
3-Propylidènephthalide.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,01 %.
176
 Isocyclogeraniol.
N° CAS 68527-77-5.
2,4,6-Triméthyl-3-cyclo-
hexène-1-méthanol.
 0,5 %.
177
 2-Hexylidene cyclopentanone.
N° CAS 17373-89-6.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,06 %.
178
 Methyl heptadienone.
N° CAS 1604-28-0.
6-Méthyl-3,5-heptadièn
-2-one.
 a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,002 %.
179
 p-methylhydrocinnamic
aldehyde.
N° CAS 5406-12-2.
Cresylpropionaldé-hyde
p-Méthyldihydrocinna-
maldéhyde.
 0,2 %.
180
 Liquidambar orientalis
balsam oil et extract.
N° CAS 94891-27-7
(styrax).
 0,6 %.
181
 Liquidambar styraciflua
balsam oil et extract.
N° CAS 8046-19-3.
(styrax).
 0,6 %.
182
 Acetyl hexamethyl tetralin.
N° CAS 21145-77-7.
N° CAS 1506-02-1.
1-(5,6,7,8-Tétrahydro-
3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-
2-naphthyl)éthan-1-one
(AHTN).
 Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral.
 a) Produits non rincés :
0,1 %, sauf : produits hydro-alcooliques : 1 % ; parfum fin : 2,5 % ; crème parfumante : 0,5 %.
b) Produits rincés : 0,2 %.
183
 Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oil.
N° CAS 93686-00-1.
 0,6 %.
184
 Opopanax chironium resin.
N° CAS 93384-32-8.
 0,6 %.
(*) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
(**) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d. »