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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)


Au vingt-septième tiret de l'article 1er du décret du 31 août 1945 susvisé et au treizième tiret du 1° de l'article 2 du même décret, les mots : « Message biblique » sont supprimés.