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Article AUTONOME (Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Digne-les-Bains.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes de Castellard-Melan (Le) (1), Digne-les-Bains, Mézel (1), Montsalier (2), Pierrevert.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Brusquet (Le) (1), Castellard-Melan (Le) (2).


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Bar-sur-Loup (Le) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes d'Antibes (2), Bar-sur-Loup (Le) (2), Biot (2), Gattières (2), Levens (3), Peillon (3), Pierrefeu (1), Roquefort-les-Pins (3), Rouret (Le) (4), Saint-Jeannet (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes d'Antibes (3), Bar-sur-Loup (Le) (3), Biot (3), Cabris (2), Cagnes-sur-Mer (2), Colle-sur-Loup (La) (2), Contes (2), Gattières (3), Grasse (2), Levens (4), Mougins (4), Opio (2), Pégomas (4), Peillon (4), Rouret (Le) (5), Saint-Jeannet (4), Tignet (Le) (2), Vallauris (2), Vence (2), Villeneuve-Loubet (2).


DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à juin 2002


Commune de Monesple (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Monesple (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Communes de Montaut (1), Saint-Victor-Rouzaud (1), Soueix-Rogalle (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Communes d'Airoux (1), Baraigne (1), Couiza (1), Fontiès-d'Aude (1), Laure-Minervois (1), Lespinassière (1), Montauriol (1), Pécharic-et-le-Py (1), Villedubert (1), Villemagne (1).


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Vabres-l'Abbaye (1).


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004


Communes de Bouilladisse (La) (1), Saint-Victoret (1), Septèmes-les-Vallons (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Bouilladisse (La) (2), Saint-Estève-Janson (1), Saint-Victoret (2), Septèmes-les-Vallons (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Communes de Bouilladisse (La) (3), Fuveau (1), Saint-Victoret (3), Septèmes-les-Vallons (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes d'Aix-en-Provence, Auriol (1), Belcodène (1), Bouc-Bel-Air (1), Bouilladisse (La) (4), Cabriès, Cassis (1), Destrousse (La) (1), Fuveau (2), Gardanne (2), Gréasque (5), Marignane (2), Marseille, Martigues (2), Roquevaire, Rousset, Rove (Le), Saint-Savournin (2), Saint-Victoret (4), Septèmes-les-Vallons (4), Trets, Velaux (3), Venelles (4), Vitrolles (2), Carnoux-en-Provence (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes d'Aix-en-Provence, Allauch (3), Auriol (2), Belcodène (2), Berre l'Etang (1), Bouc-Bel-Air (2), Bouilladisse (La) (5), Cabriès, Cadolive (1), Cassis (2), Châteauneuf-le-Rouge, Destrousse (La) (2), Ensuès-la-Redonne, Fuveau (3), Gardanne (3), Gréasque (6), Marignane (3), Marseille, Martigues (3), Peypin (1), Plan-de-Cuques (1), Port-de-Bouc, Roquevaire, Rousset, Rove (Le), Saint-Cannat (1), Saint-Savournin (3), Saint-Victoret (5), Septèmes-les-Vallons (5), Simiane-Collongue (2), Trets, Velaux (4), Venelles (5), Vitrolles (3), Carnoux-en-Provence (2).


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Saint-Sornin (2).


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Brie-sous-Mortagne (1), Lussant (2), Sainte-Lheurine (1), Salignac-sur-Charente (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Fouilloux (Le) (1), Genétouze (La) (2), Lussant (3), Saint-Georges-des-Agoûts (2), Saint-Jean-d'Angle (2), Sainte-Lheurine (2), Saint-Simon-de-Pellouaille (1), Saint-Sorlin-de-Conac (2), Saint-Vivien (2), Salignac-sur-Charente (2).


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Communes de Blancafort, Chapelle-Saint-Ursin (La) (1).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Communes de Charrey-sur-Saône (1), Savigny-sous-Mâlain (1).


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Cunèges (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Cunèges (2), Prats-de-Carlux (1), Saint-Geniès (1), Salon (1).


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune d'Eurre (1).


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Garennes-sur-Eure (1).


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes de Calvisson (1), Caveirac (1), Nages-et-Solorgues (1), Nîmes (1), Saint-Dionizy (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes de Belberaud (3), Castelmaurou, Montastruc-la-Conseillère (2), Ondes (3), Plaisance-du-Touch (2).


DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Cassaigne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Cassaigne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes de Cologne, Juillac, Montaut-les-Créneaux, Preignan.


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes d'Hérépian (1), Lavérune (1), Montarnaud (3), Saint-Clément-de-Rivière (2), Saint-Georges-d'Orques (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Balaruc-les-Bains (1), Montarnaud (4), Sérignan (1), Servian (1).


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Montfort-sur-Meu (1).


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Mettray (1), Saint-Branchs (2), Véretz (1).


DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Saubusse (1).


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Chitenay (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Rezé (1).


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Commune de Saint-Denis-en-Val (1).


DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Bignon-du-Maine (Le) (2).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Communes de Bazoches (1), Châtillon-en-Bazois (1).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à mars 2002


Commune de Lempty (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Corent (1), Lempty (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Communes de Corent (2), Lempty (3), Orcet (2), Riom (1).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Lahontan (1).


DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Noyen-sur-Sarthe (2).


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Granzay-Gript (1), Nueil-les-Aubiers (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Commune de Saint-Maurice-la-Fougereuse (1).


DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Blaye-les-Mines (2), Lautrec (2), Saïx (3), Saussenac (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes d'Ambres (3), Blaye-les-Mines (3), Damiatte (3), Graulhet (4), Lautrec (3), Saïx (4), Saussenac (3).


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Laguépie, Montesquieu.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Montesquieu.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Communes de Campsas, Castelferrus, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Lizac, Montesquieu, Saint-Cirice, Savenès.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes de Bardigues, Campsas, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Laguépie, Moissac, Orgueil, Verdun-sur-Garonne, Villemade.


DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à juin 2002


Commune de Castellet (Le) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004


Communes de Castellet (Le) (2), Draguignan (2), Val (Le) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Draguignan (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Castellet (Le) (3), Val (Le) (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Communes de Castellet (Le) (4), Val (Le) (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes de Baudinard-sur-Verdon (2), Draguignan (4), Figanières (2), Saint-Zacharie (1), Vins-sur-Caramy (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Callas (1), Montauroux (1), Saint-Zacharie (2).


DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Sérigné (1).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Genouillé (1), Guesnes (1).


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Communes d'Egriselles-le-Bocage (1), Festigny (1), Jaulges (1), Saint-Agnan (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Nanterre (1).


A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Massieux.


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Commune de Bellerive-sur-Allier.


DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004


Commune de Digne-les-Bains.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Digne-les-Bains.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Digne-les-Bains.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Digne-les-Bains, Mézel, Montsalier, Pierrevert.


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Commune de Pégomas.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune de Pierrefeu.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Communes de Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Péray, Viviers.


DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003


Commune de Montbel.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Montbel.


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à août 2007


Commune de Labastide-d'Anjou.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune d'Aragon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à septembre 2007


Commune de Ricaud.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2007 à septembre 2007


Communes de Pezens, Villegly.


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004


Commune de Vabres-l'Abbaye.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Vabres-l'Abbaye.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Vabres-l'Abbaye.


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Communes de Bouilladisse (La), Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Bouilladisse (La), Saint-Estève-Janson, Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006


Commune de Destrousse (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Bouilladisse (La), Fuveau, Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Saint-Sornin.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004


Commune de Lussant.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Clotte (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Virson.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006


Commune de Genétouze (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Commune d'Île-d'Aix.


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Savigny-en-Sancerre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à décembre 2005


Communes de Blancafort, Chapelle-Saint-Ursin (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Savigny-en-Sancerre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à octobre 2006


Commune de Nohant-en-Graçay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Blancafort, Chapelle-Saint-Ursin (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Chapelle-Saint-Ursin (La).


DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à octobre 2004


Commune de Végennes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à octobre 2006


Commune de Végennes.


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Puchay.


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004


Commune de Dreux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Dreux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Dreux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Dreux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Commune de Dreux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes d'Auneau, Dreux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Commune de Dreux.


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Commune de Saint-Christol-lès-Alès.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Commune de Saint-Christol-lès-Alès.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Calvisson, Caveirac, Lédenon, Mons, Moussac, Nages-et-Solorgues, Nîmes, Rouvière (La), Saint-Dionizy.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes d'Alan, Belberaud, Castelmaurou, Montastruc-la-Conseillère, Ondes, Plaisance-du-Touch.


DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Montaut-les-Créneaux, Pauilhac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Communes d'Houga (Le), Vic-Fezensac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Communes de Castelnau-d'Auzan, Cazaubon, Gondrin, Sempesserre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes d'Auch, Beaumarchés, Duran, Juillac, Lannepax, Preignan.


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Castries.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2007 à août 2007


Commune de Combaillaux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Lavérune, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Georges-d'Orques, Vendargues.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à septembre 2006


Commune de Chanceaux-près-Loches.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Ballan-Miré, Chanceaux-sur-Choisille, Mettray.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2007 à décembre 2007


Commune de Savigny-en-Véron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2007 à mai 2007


Commune de Chanceaux-près-Loches.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune d'Esvres.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2007 à décembre 2007


Commune de Véretz.


DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune de Lahosse.


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004


Commune de Chitenay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Chitenay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Chitenay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Chitenay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à juin 2007


Commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray.


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Rezé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Rouans.


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Communes de Ferté-Saint-Aubin (La), Girolles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Commune de Saint-Firmin-des-Bois.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2007 à novembre 2007


Commune de Pailloles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Commune de Dolmayrac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Fieux, Laplume.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à septembre 2007


Communes de Clermont-Dessous, Pont-du-Casse.


DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune de Mozé-sur-Louet.


DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Bignon-du-Maine (Le).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Commune de Nousseviller-Saint-Nabor.


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à octobre 2007


Commune de Samer.


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004


Commune de Lempty.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Lempty.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Corent.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Corent, Lempty, Riom.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février 2007 à décembre 2007


Commune de Lempdes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Riom.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Commune de Lempty.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Saint-Goin.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Commune de Saint-Goin.


DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Commune de Larroque.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune de Lézignan.


DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004


Commune de Noyen-sur-Sarthe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Noyen-sur-Sarthe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Commune de Noyen-sur-Sarthe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Noyen-sur-Sarthe.


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Communes de Chelles, Claye-Souilly.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à septembre 2007


Commune de Châtelet-en-Brie (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2007 à décembre 2007


Commune de Messy.


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Nueil-les-Aubiers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Sainte-Blandine.


DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Blaye-les-Mines, Lautrec, Saïx, Saussenac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006


Communes de Blaye-les-Mines, Lautrec, Saïx, Saussenac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes d'Ambres, Blaye-les-Mines, Damiatte, Graulhet, Lautrec, Saïx, Saussenac.


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004


Communes de Cazes-Mondenard, Laguépie, Montesquieu, Verdun-sur-Garonne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Communes de Cazes-Mondenard, Laguépie, Montesquieu, Verdun-sur-Garonne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Communes de Castelferrus, Cazes-Mondenard, Verdun-sur-Garonne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Castelferrus, Cazes-Mondenard, Goas, Laguépie, Verdun-sur-Garonne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Communes de Laguépie, Puylagarde.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Campsas, Castelferrus, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Laguépie, Lizac, Montesquieu, Saint-Cirice, Savenès, Verdun-sur-Garonne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Communes de Donzac, Lauzerte, Montesquieu, Puylagarde, Saint-Cirice.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Bardigues, Campsas, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Laguépie, Lizac, Moissac, Orgueil, Verdun-sur-Garonne.


DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Commune de Castellet (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Communes de Castellet (Le), Val (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Castellet (Le), Farlède (La), Val (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Garde (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007


Commune de Montauroux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à décembre 2007


Communes d'Aups, Pierrefeu-du-Var.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Baudinard-sur-Verdon, Draguignan, Farlède (La), Figanières, Solliès-Pont, Toulon, Vins-sur-Caramy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à décembre 2007


Commune de Besse-sur-Issole.


DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Communes de Mormoiron, Saint-Saturnin-lès-Apt.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à juillet 2007


Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Commune de Villars.


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Commune de Chiré-en-Montreuil.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Neuville-de-Poitou.


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Commune de Sauvigny-le-Bois.


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004


Commune de Saint-Yon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004


Communes d'Itteville, Saint-Yon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005


Commune de Saint-Yon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005


Commune de Saint-Yon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006


Commune de Saint-Yon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007


Communes de Saint-Yon, Savigny-sur-Orge.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007


Communes de Bouray-sur-Juine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saintry-sur-Seine.


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006


Commune de Nanterre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007


Commune de Chaville.


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à avril 2007


Commune de Montreuil.


DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à août 2007


Commune de Villiers-sur-Marne.