Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2008


Commune de Journiac (1).


Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008


Communes de Ajat (1), Allas-les-Mines (2), Anlhiac (1), Audrix (1), Auriac-du-Périgord (1), Bars (2), Belvès (2), Berbiguières (1), Campagne, Capdrot (2), Carvès (1), Castels (2), Cherveix-Cubas (1), Cladech (2), Excideuil (3), Fanlac (1), Fossemagne (1), Gabillou (1), Granges-d'Ans (1), Grives (3), Hautefort (1), Jumilhac-le-Grand (1), Lanouaille (2), Le Bugue, Le Buisson-de-Cadouin, Coux-et-Bigaroque (2), Le Lardin-Saint-Lazare, Les Eyzies-de-Tayac - Sireuil, Limeuil, Manaurie (1), Marnac (1), Marquay (1), Marsalès (1), Mauzens-et-Miremont (1), Mazeyrolles (1), Montplaisant (2), Mouzens (2), Plazac (1), Rouffignac-Saint-Cernin-Reilhac (1), Sagelat (2), Saint-Amand-de-Belvès (2), Saint-Cassien (1), Saint-Chamassy, Saint-Cyprien (2), Saint-Félix-de-Reilhac (1), Saint-Germain-de-Belvès (2), Saint-Germain-des-Prés (3), Saint-Léon-sur-Vérèze, Saint-Martial-d'Albarède (2), Saint-Médard-d'Excideuil (2), Saint-Pantaly-d'Ans (1), Saint-Rabier (1), Saint-Vincent-sur-l'Isle (2), Sainte-Foy-de-Belvès (1), Sarliac-sur-l'Isle (2), Savignac-de-Miremont (1), Saint-Sulpice-d'Excideuil (2), Thonac, Tourtoirac (1), Tursac et Vergt-de-Biron (2).


Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2008


Communes de Azerat (1), Corgnac-sur-l'Isle (3), Coulaures (2), Fleurac (1), La Bachellerie (1), La Boissière-d'Ans (1), Mayac (2), Montignac, Sainte-Eulalie-d'Ans (1), Sainte-Orse (1), Siorac-en-Périgord (1), Soulaures (1), Thenon (1) et Urval (1).


Inondations et coulées de boue du 26 mai 2008


Commune de Cubjac (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008


Communes de Aucamville, Bruguières, Castelginest, Gratentour et Saint-Alban.


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 16 janvier 2008


Commune de Paimpont (1).


Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 9 au 10 mars 2008


Communes de Saint-Briac-sur-Mer (1) et Saint-Coulomb (1).


Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 mars 2008


Communes de Dinard (1) et Saint-Malo (1).


Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008


Commune de Val-d'Izé (1).


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008


Commune de Le Pêchereau.


Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008


Communes de Argenton-sur-Creuse et Saint-Marcel.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 2 octobre 2007


Commune de Parçay-Meslay (1).


Mouvement de terrain du 31 mai 2008


Communes de Montlouis-sur-Loire (1), Rochecorbon, Saint-Patrice (1), Vernou-sur-Brenne (1) et Vouvray.


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008


Communes de La Ville-aux-Dames, Montlouis-sur-Loire, Neuilly-le-Brignon (1), Saint-Benoît-la-Forêt (1), Villiers-au-Bouin (2) et Vouvray.


Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2008


Communes de Cravant-les-Côteaux, Rochecorbon et Saint-Patrice.


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 mai 2008


Commune de Saint-Jean-de-Braye.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Communes de Aubiac (1), Laplume (1), Le Passage, Moirax, Moncaut (1), Nomdieu (1) et Roquefort (1).


Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2008


Communes de Brax et Estillac (1).


DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2008


Commune de Saint-Denis-le-Gast (1).


DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008


Commune de Moslins (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2008


Commune de Sommevoire (2).


DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2008


Communes de Moréac (1), Plumélin (1) et Plumeliau.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Communes de Aroue, Ithorots-Olhaiby (1), Charritte-de-Bas (1), Haux (2), Laguinge-Restoue (1), Licq-Athérey, Montory (1) et Tardets-Sorholus (1).


Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2008


Commune de Mauléon-Licharre (2).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008


Communes de Amendeuix-Oneix (2), Ance (1), Arette, Beyrie-sur-Joyeuse (1), Bunus (1), Garindein (1), Goès (1), Lantabat (1), Larceveau-Arros-Cibits (2), Ledeuix (1), Orin (1), Ordiarp (2), Ostabat-Asme (2), Rivehaute (2), Saint-Palais (2) et Uhart-Cize (1).


Inondations et coulées de boue du 11 au 12 juin 2008


Communes de Cardesse (1), Esquiule (1), Estos (1), Eysus (1), Féas (1), Geüs-d'Oloron (1), Lanne-en-Barétous (2), Moumour (1), Oloron-Sainte-Marie (2), Saucède (1) et Verdets (1).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2008


Communes de Abidos (1), Agnos (1), Aramits (1), Aressy, Arros-de-Nay, Artix, Assat, Asson (2), Aubertin (1), Barcus (1), Bédeille (1), Bénéjacq (1), Bentayou-Serée (1), Bougarber (1), Coarraze (1), Cuqueron (1), Denguin, Eslourenties-Daban (3), Espoey, Estialescq (1), Gan, Jurançon, Labastide-Cézeracq, Lacommande (1), Lahourcade (2), Larouin (2), Lasseube (1), Lescar, Limendous (1), Lombia (1), Lucq-de-Béarn (2), Monein (2), Mourenx (2), Noguères (2), Nousty, Os-Marsillon (2), Ousse, Saint-Faust (1), Saubole (1), Soumoulou et Villenave-d'Arthez (1).


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008


Communes de Ammerschwihr, Balschwiller, Beblenheim, Bennwihr, Dannemarie, Diefmatten (1), Eglingen, Eteimbes (1), Heiwiller, Illfurth, Kientzheim, Luemschwiller (1), Mittelwihr (2), Obermorschwiller (1), Riquewihr (1), Sigolsheim, Soultz (1), Tagolsheim, Traubach-le-Bas (1), Walbach (1), Walheim et Zellenberg (1).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008


Commune de Tousson (1).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008


Commune de Leugny (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2008


Communes de Coussay-les-Bois (1), Mairé (1), Oyré (1) et Saint-Sauveur (1).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008


Communes de Coussey, Epinal, Hennezel (1), La Bresse (1) et Nayemont-les-Fosses (2).


Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mai 2008


Communes de Attigny (2), Belrupt (1), Bonvillet (2), Claudon (1) et Darney (2).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008


Commune de Monthureux-sur-Saône (2).


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008


Commune de Corbreuse (1).


A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulées de boue du 12 au 20 mai 2008


Commune de La Porta.


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008


Communes de Castelnaud-la-Chapelle, Paussac-et-Saint-Vivien et Saint-Privat-des-Prés.


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 15 au 17 janvier 2008


Commune de Muël.


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007


Commune de Seigy.


Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007


Commune de Seigy.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Commune de Layrac.


DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 17 mai 2008


Commune de Montaigu-la-Brisette.


DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008


Commune de Mousseaux-sur-Seine.


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008


Communes de Ainvelle, Ban-de-Laveline et Senaide.