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Article 13 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants)

Pour l'application de l'article 12, les valeurs du coefficient maximal Cepmax sont données dans le tableau suivant :

TYPE de chauffage	ZONE climatique	CEPmax EN kWh énergie primaire /m²/an
Combustibles fossiles ou bois	H1	130
	H2	110
	H3	80
Chauffage électrique	H1	165
(y compris les pompes à chaleur)	H2	145
ou Réseau de chaleur à partir du 1er janvier 2010.	H3	115
Chauffage électrique	H1	195
(y compris les pompes à chaleur)	H2	175
ou Réseau de chaleur jusqu'au 31 décembre 2009.	H3	145

Dans le cas d'un bâtiment utilisant différents systèmes de chauffage, le coefficient Cepmax est égale à la moyenne des coefficients Cepmax correspondant aux systèmes de chauffage, pondérés par les besoins en chauffage correspondants.