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Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2008 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2008 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)



A N N E X E


I. ― Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD
LIBELLÉ
LABORATOIRE EXPLOITANT

929466-4
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 5 ml.
EBEWE PHARMA

929465-8
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml.
EBEWE PHARMA

929464-1
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml.
EBEWE PHARMA

929467-0
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 100 ml.
EBEWE PHARMA

931051-2
HELIXATE NEXGEN 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.
CSL BEHRING GmbH

930954-9
KOGENATE BAYER 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable avec système Bioset + seringue préremplie.
BAYER SANTÉ

930140-1
OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 50 mg.
EBEWE PHARMA

930139-3
OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 100 mg.
EBEWE PHARMA

930886-3
OXALIPLATINE TEVA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 10 ml.
TEVA CLASSICS




Rectificatif


Dans l'annexe de l'arrêté NOR : SJSS0804017A du 15 mai 2008 publié au Journal officiel du 20 mai 2008, les spécialités REVLIMID ont pour code UCD :

CODE UCD
LIBELLÉ
LABORATOIRE EXPLOITANT

929 814-2
REVLIMID (lénalidomide) 25 mg, gélule.
CELGENE

929 811-3
REVLIMID (lénalidomide) 10 mg, gélule.
CELGENE

929 813-6
REVLIMID (lénalidomide) 15 mg, gélule.
CELGENE