Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « transport »)

Dans les savoirs associés de l'annexe I de l'arrêté susvisé, il est ajouté les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.