Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur)

Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté s'appliquent aux unités constitutives des spécialités de brevet de technicien supérieur mentionnées à l'annexe II du présent arrêté.