Articles

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger)


Le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 est modifié dans les conditions suivantes :
1° A compter du 1er septembre 2007, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Sont supprimés :



Arabie saoudite


Section française de la SAIS, Dharan al Khobar.


Belgique


Collège français, Gand.


Djibouti


Ecole française Françoise Dolto, Djibouti.
Lycée français Joseph Kessel, Djibouti.


Italie


Ecole française, Florence.
Est ajouté :


Djibouti


Lycée français de Djibouti, Djibouti.
2° Au 1er septembre 2008, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Sont ajoutés :


Côte d'Ivoire


Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français de Côte d'Ivoire, Abidjan.


Turquie


Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Sont supprimés :


Bahreïn


Ecole française de Bahreïn, Manama.


Chypre


Annexe de Limassol de l'école française Arthur Rimbaud de Nicosie.


Espagne


Collège français de Palma, Palma de Majorque.


Grèce


Ecole française, Thessalonique.


Taïwan


Ecole française, Taipei.


Turquie


Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
A cette même date, au 3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international :
Est ajouté :


Israël


Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.
3° Au 1er janvier 2009, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Est ajouté :


Vietnam


Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.
A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Est supprimé :


Vietnam


Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.