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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 août 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 août 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux »)


Le préfet du Jura est désigné préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » (FR 4301317) dans les départements suivants :
― Jura ;
― Doubs.