Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant :
― rentrée 2009-2010 : classe de sixième ;
― rentrée 2010-2011 : classe de cinquième ;
― rentrée 2011-2012 : classe de quatrième ;
― rentrée 2012-2013 : classe de troisième.