Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'arts plastiques et d'éducation musicale pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.