Les dispositions concernant l'enseignement du français figurant dans l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2009-2010. Les dispositions concernant l'enseignement du français de la classe de cinquième figurant dans l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central du collège sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2010-2011 et celles relatives à l'enseignement du français de la classe de quatrième du même arrêté sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2011-2012. Les dispositions concernant l'enseignement du français figurant dans l'arrêté du 15 septembre 1995 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2012-2013.