Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement de français pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant :
― rentrée 2009-2010 : classe de sixième ;
― rentrée 2010-2011 : classe de cinquième ;
― rentrée 2011-2012 : classe de quatrième ;
― rentrée 2012-2013 : classe de troisième.