Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau)

Les dates d'ouverture de la chasse mentionnées au tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 24 mars 2006 susvisé, dans la colonne : Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement » sont modifiées ainsi qu'il suit :


ESPÈCES
DATES D'OUVERTURE
Ouverture anticipée
Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement
Oies
Oie cendrée
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Oie des moissons
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Oie rieuse
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Canards de surface
Canard chipeau
15 septembre à 7 heures
Canard colvert
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Canard pilet
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Canard siffleur
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Canard souchet
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Sarcelle d'été
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Sarcelle d'hiver
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Canards plongeurs
Eider à duvet
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Fuligule milouin
15 septembre à 7 heures
Fuligule milouinan
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Fuligule morillon
15 septembre à 7 heures
Garrot à œil d'or
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Harelde de Miquelon
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Macreuse noire
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Macreuse brune
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Nette rousse
15 septembre à 7 heures
Rallidés
Foulque macroule
15 septembre à 7 heures
Poule d'eau
15 septembre à 7 heures
Râle d'eau
15 septembre à 7 heures
Limicoles
Barge à queue noire
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Barge rousse
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Bécasseau maubèche
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Bécassine des marais
Premier samedi d'août à 6 heures (***)
Bécassine sourde
Premier samedi d'août à 6 heures (***)
Chevalier aboyeur
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Chevalier arlequin
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Chevalier combattant
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Chevalier gambette
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Courlis cendré
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Courlis corlieu
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Huîtrier pie
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Pluvier doré
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Pluvier argenté
Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
Vanneau huppé
15 octobre