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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
Données brutes
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
L'arrêté du 16 juillet 2002 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.