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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux)


L'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 susvisé est modifiée comme suit :
Les mots : « Chartreuse de Villeneuve-lès-Avignon (Languedoc-Roussillon) » sont supprimés.