Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux)
L'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 susvisé est modifiée comme suit : Les mots : « Chartreuse de Villeneuve-lès-Avignon (Languedoc-Roussillon) » sont supprimés.