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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière)


Au premier alinéa de l'article R. 415-11 du code de la route, après les mots : « piétons régulièrement engagés dans la traversée d'une chaussée » sont ajoutés les mots : « et à ceux circulant dans une zone de rencontre ou une aire piétonne ».