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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière)


L'article R. 415-4 du code de la route est modifié comme suit :
Au III de l'article, après les mots : « cycles et cyclomoteurs circulant » sont insérés les mots : « dans les deux sens ».
Au IV de l'article R. 415-4, les mots : « hors agglomération » sont supprimés.