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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2008 abrogeant l'arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) régleur en extrusion)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2008 abrogeant l'arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) régleur en extrusion)


L'arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) régleur en extrusion est abrogé à compter du 9 septembre 2008.