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Article AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2008 définissant le modèle des attestations relatives à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs)

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A N N E X E 1
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JOn° 176 du 30/07/2008 texte numéro 9



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