Après son réexamen par la commission professionnelle consultative, l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé est ainsi modifié :
I.-Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé, les mots : menuisier (ère) aluminium option pose d'ouvrage, option miroiterie » sont remplacés par les mots : menuisier aluminium ».
II.-L'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
III.-Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
Le titre professionnel de menuisier aluminium est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :
1. Fabriquer des ouvrages en menuiserie aluminium verre et matériaux de synthèse.
2. Installer des menuiseries et des vérandas en aluminium.
Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. »
IV.-Après l'article 3 de l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé, il est inséré un article 3 bis ainsi rédigé :
Art. 3 bis.-Les titulaires des certificats de compétences professionnelles et des certificats complémentaires de spécialisation obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de menuisier aluminium selon le tableau de correspondances figurant ci-dessous :
| MENUISIER (ÈRE) ALUMINIUM option pose d'ouvrage, option miroiterie (arrêté du 7 septembre 2004) |
MENUISIER ALUMINIUM (présent arrêté) |
|---|---|
| Débiter en longueur et en angle des profilés aluminium. |
Fabriquer des ouvrages en menuiserie aluminium verre et matériaux de synthèse. |
| Usiner des profilés aluminium pour poser des quincailleries de rotation, de fermeture, de liaison. Effectuer le montage et l'assemblage des ouvrages plans courants de menuiserie aluminium : porte, châssis, garde-corps, etc. |
|
| Poser des châssis et garde-corps à barreaudage dans un bâtiment. |
Installer des menuiseries et des vérandas en aluminium. |
| CCS : fabriquer et poser des ouvrages volumiques composés de menuiserie aluminium et de verre (vérandas, etc.). |
|
| Débiter, usiner et poser des panneaux de remplissage (produits verriers, panneaux sandwiches). |
Pas de correspondance. |
| CCS : installer des menuiseries et des vérandas en aluminium. |
Pas de correspondance. |
| CCS : effectuer la maintenance des ouvrages de menuiserie aluminium et PVC. |
Pas de correspondance. |