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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.