Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

I.-Au deuxième alinéa de l'article A. 322-77 du code du sport, les mots : « en annexe III-15 » sont remplacés par les mots : « en annexe III-14 ».
II.-Au dernier alinéa de l'article A. 322-81 du code du sport, les mots : « L'annexe III-14 fixe » sont remplacés par les mots : « Les annexes III-16 a et III-16 b fixent ».
III.-Au dernier alinéa de l'article A. 322-103 du code du sport, les mots : « et III-20 a et III-20 b au » sont remplacés par le mot : « du ».
IV.-Au premier alinéa de l'article A. 331-22 du code du sport, les mots : « R. 311-19 » sont remplacés par les mots : « R. 331-19 ».
V.-Les articles A. 331-24 et A. 331-25 du code du sport sont abrogés.