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Article 1 AUTONOME (Décision du 23 juillet 2008 portant délégation de signature (secrétariat général))

Article 1 AUTONOME (Décision du 23 juillet 2008 portant délégation de signature (secrétariat général))


Le 1 de l'article 3 de la décision du 2 juillet 2008 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. Marc Duvauchelle, administrateur civil hors classe, dans la limite des attributions de la sous-direction mobilité, emplois, carrières ; ».