Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2008 relatif à l'agrément d'un centre de formation de rugby à XIII)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2008, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante : Association Toulouse XIII.