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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2008 portant habilitation du lycée français à Barcelone pour les formations aux premiers secours)

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2008 portant habilitation du lycée français à Barcelone pour les formations aux premiers secours)


L'habilitation accordée par le présent arrêté peut être retirée en cas de non-respect des dispositions de l'arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.