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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II))


L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de trois ans à compter du 13 juillet 2008 :
Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Corse Qualitair Corse.
Cette association exerce sa compétence dans la région Corse.