Article 9 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « course d'orientation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.