Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 6 juin 2006 relatif aux microspires d'embolisation d'anévrismes artériels intracrâniens TRUFILL DCS ORBIT de la société CORDIS SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans le titre de l'arrêté du 6 juin 2006 susvisé :
Au lieu de : « Arrêté du 6 juin 2006 relatif aux microspires d'embolisation d'anévrismes artériels intracrâniens TRUFILL DCS ORBIT de la société CORDIS SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale »,
Lire : « Arrêté du 6 juin 2008 relatif aux microspires d'embolisation d'anévrismes artériels intracrâniens TRUFILL DCS ORBIT de la société CORDIS SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ».