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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 relatif à l'inscription de l'implant de réfection de paroi BARD COMPOSIX Low Profile de la société BARD FRANCE SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 9, dans la rubrique Implant de réfection de paroi, de suspension ou d'enveloppement, résorbables ou non résorbables », paragraphe Implants non tricotés et non tissés », dans la rubrique Société Bard France » :
1. Après le code 3191029, est ajouté le produit suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3114230	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ou ≤ = 250 cm², Bard, Composix LP. Implant de réfection de paroi non tricoté non tissé Bard Composix Low Profile (LP) de dimension supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm² de la société Bard France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 0134450 et 0134460. Date de fin de prise en charge : 15 février 2011.

CODE

NOMENCLATURE

3114230

Implant réfection paroi, > 100 cm² et ou ≤ = 250 cm², Bard, Composix LP.
Implant de réfection de paroi non tricoté non tissé Bard Composix Low Profile (LP) de dimension supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm² de la société Bard France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 0134450 et 0134460.
Date de fin de prise en charge : 15 février 2011.

2. Après le code 3152638, est ajouté le produit suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3182355	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ ou = 450 cm², Bard, Composix LP. Implant de réfection de paroi non tricoté non tissé Bard Composix Low Profile (LP) de dimension supérieure à 250 cm² et inférieure ou égale à 450 cm² de la société Bard France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 0134610, 0134680, 0134790 et 0134810. Date de fin de prise en charge : 15 février 2011.

CODE

NOMENCLATURE

3182355

Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ ou = 450 cm², Bard, Composix LP.
Implant de réfection de paroi non tricoté non tissé Bard Composix Low Profile (LP) de dimension supérieure à 250 cm² et inférieure ou égale à 450 cm² de la société Bard France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 0134610, 0134680, 0134790 et 0134810.
Date de fin de prise en charge : 15 février 2011.

3. Après le code 3129059, est ajouté le produit suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3158397	Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix LP. Implant de réfection de paroi non tricoté non tissé Bard Composix Low Profile (LP) de dimension supérieure 600 cm² de la société Bard France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 0134113 et 0134114. Date de fin de prise en charge : 15 février 2011.