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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 relatif à l'inscription de l'implant de réfection de paroi BARD COMPOSIX Low Profile de la société BARD FRANCE SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 relatif à l'inscription de l'implant de réfection de paroi BARD COMPOSIX Low Profile de la société BARD FRANCE SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 9, dans la rubrique « Implant de réfection de paroi, de suspension ou d'enveloppement, résorbables ou non résorbables », paragraphe « Implants non tricotés et non tissés », dans la rubrique « Société Bard France », la phrase :
« La prise en charge de Bard Composix E/X, Bard Composix Kugel et Bard Ventralex est assurée pour le traitement des hernies ombilicales et des éventrations. »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge de Bard Composix E/X, Bard Composix Kugel, Bard Composix Low Profile et Bard Ventralex est assurée pour le traitement des hernies ombilicales et des éventrations. »