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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 mai 2008 abrogeant l'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de concepteur(trice) maquettiste en conditionnement)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 mai 2008 abrogeant l'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de concepteur(trice) maquettiste en conditionnement)


L'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de concepteur(trice) maquettiste en conditionnement est abrogé à compter du 18 décembre 2008.