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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)


Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller spécial au cabinet du ministre exercées par M. Hubert Monzat à compter du 13 juillet 2008.