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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région du cap Nègre (Var))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2008 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région du cap Nègre (Var))


Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.