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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 22 avril 2005 portant organisation et attributions de la direction de la défense et de la sécurité civiles)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 22 avril 2005 portant organisation et attributions de la direction de la défense et de la sécurité civiles)


L'arrêté du 22 avril 2005 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.