Article AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(33 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
CODE CIP
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PRÉSENTATION
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384 328-8
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BICALUTAMIDE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MERCK GENERIQUES).
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386 001-6
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BICALUTAMIDE ZYDUS FRANCE 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE).
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II. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche :
― chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
― en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < ― 3) ou ayant un T score ≤ ― 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture, en particulier : un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m², un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans).
Traitement de l'ostéoporose masculine.
CODE CIP
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PRÉSENTATION
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370 892-3
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ACIDE ALENDRONIQUE ALMUS 10 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE).
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III. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche :
― chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
― en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < ― 3) ou ayant un T score ≤ ― 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture, en particulier : un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m², un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans).
CODE CIP
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PRÉSENTATION
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370 886-3
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ACIDE ALENDRONIQUE ALMUS 70 mg, comprimés (B/4) (laboratoires ALMUS FRANCE).
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370 889-2
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ACIDE ALENDRONIQUE ALMUS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ALMUS FRANCE).
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IV. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
― hypertension artérielle ;
― insuffisance cardiaque congestive.
CODE CIP
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PRÉSENTATION
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379 137-3
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LISINOPRIL BIOGARAN 5 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires BIOGARAN).
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379 139-6
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LISINOPRIL BIOGARAN 5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN).
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379 142-7
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LISINOPRIL BIOGARAN 20 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires BIOGARAN).
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379 143-3
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LISINOPRIL BIOGARAN 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN).
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372 887-7
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LISINOPRIL TEVA 5 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires TEVA CLASSICS).
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372 891-4
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LISINOPRIL TEVA 20 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires TEVA CLASSICS).
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V. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
CODE CIP
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PRÉSENTATION
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384 593-3
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CAPTOPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ACTAVIS 50 mg/25 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires TORLAN).
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385 510-4
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CEFUROXIME ARROW 125 mg, comprimés (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES).
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385 503-8
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CEFUROXIME ARROW 250 mg, comprimés (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES).
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385 500-9
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CEFUROXIME ARROW 500 mg, comprimés (B/8) (laboratoires ARROW GENERIQUES).
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366 773-3
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CITALOPRAM ARROW 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES).
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359 268-5
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ENALAPRIL MEDIS 5 mg, comprimés sécables en flacon (B/28) (laboratoires MEDIS EHF).
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359 261-0
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ENALAPRIL MEDIS 5 mg, comprimés sécables sous plaquettes thermoformées (B/28) (laboratoires MEDIS EHF).
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359 269-1
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ENALAPRIL MEDIS 5 mg, comprimés sécables en flacon (B/30) (laboratoires MEDIS EHF).
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359 266-2
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ENALAPRIL MEDIS 5 mg, comprimés sécables sous plaquettes thermoformées (B/30) (laboratoires MEDIS EHF).
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359 256-7
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ENALAPRIL MEDIS 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires MEDIS EHF).
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359 257-3
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ENALAPRIL MEDIS 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires MEDIS EHF).
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384 799-0
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ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE ACTAVIS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires TORLAN).
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372 954-6
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ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/84) (laboratoires SANDOZ).
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372 955-2
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ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE SANDOZ 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires SANDOZ).
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382 912-4
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FEXOFENADINE DCI PHARMA 120 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires DCI PHARMA).
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382 918-2
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FEXOFENADINE DCI PHARMA 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires DCI PHARMA).
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361 147-7
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ISOTRETINOINE TEVA 10 mg, capsules molles (B/30) (laboratoires TEVA CLASSICS).
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361 148-3
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ISOTRETINOINE TEVA 20 mg, capsules molles (B/30) (laboratoires TEVA CLASSICS).
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380 992-0
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PAROXETINE DCI PHARMA 20 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires DCI PHARMA).
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385 588-3
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PREDNISONE MYLAN 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS).
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385 598-9
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PREDNISONE QUALIMED 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires QUALIMED).
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382 081-5
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SUMATRIPTAN DCI PHARMA 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/6) (laboratoires DCI PHARMA).
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DEUXIÈME PARTIE
(8 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
LIBELLÉS ABROGÉS
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NOUVEAUX LIBELLÉS
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340 576-6
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AMOXICILLINE HEXAL 125 mg/5 ml poudre pour suspension buvable en flacon de 60 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires G GAM).
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381 497-3
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AMOXICILLINE ALTER 125 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon de 60 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires ALTER).
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340 577-2
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AMOXICILLINE HEXAL 250 mg/5 ml poudre pour suspension buvable en flacon de 60 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires G GAM).
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381 499-6
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AMOXICILLINE ALTER 250 mg/5 ml poudre pour suspension buvable en flacon de 60 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires ALTER).
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340 578-9
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AMOXICILLINE HEXAL 500 mg/5 ml poudre pour suspension buvable en flacon de 60 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires G GAM).
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381 500-4
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AMOXICILLINE ALTER 500 mg/5 ml poudre pour suspension buvable en flacon de 60 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires ALTER).
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343 029-6
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AMOXICILLINE HEXAL 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires G GAM).
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381 225-3
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AMOXICILLINE ALTER 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires ALTER).
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352 838-0
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AMOXICILLINE HEXAL 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires G GAM).
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381 341-3
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AMOXICILLINE ALTER 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ALTER).
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352 839-7
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AMOXICILLINE HEXAL 1 g, comprimés dispersibles (B/14) (laboratoires G GAM).
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381 343-6
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AMOXICILLINE ALTER 1 g, comprimés dispersibles (B/14) (laboratoires ALTER).
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357 318-5
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MOLSIDOMINE BAYER 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BAYER CLASSICS).
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357 318-5
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MOLSIDOMINE TEVA 4 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires TEVA CLASSICS).
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367 572-1
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NALTREXONE SERB 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SERB [Société d'études et de recherches biologiques]).
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367 572-1
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NALTREXONE MYLAN 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires MERCK GENERIQUES).
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Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.