Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 juin 2008.
La ministre de l'intérieur,
de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la défense
et de la sécurité civiles,
haut fonctionnaire de défense,
H. Masse
ANNEXE I
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 septembre 2003
Commune d'Eze (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
Communes d'Eze (2), Mougins (1) et Pégomas (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
Communes d'Eze (3), Mougins (2) et Pégomas (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes d'Eze (4), Mougins (3), Pégomas (3) et Villefranche-sur-Mer (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
Communes de Roquefort-les-Pins (2) et Saint-Jeannet (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Virson (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Virson (2).
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Jugeals-Nazareth (1) et Lissac-sur-Couze (1)
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Creyssensac-et-Pissot (1), Saint-Mayme-de-Péreyrol (1)
et Saint-Sulpice-d'Excideuil (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003
Communes d'Eyrans (1), Saint-Christoly-Médoc (1), Saint-Michel-de-Rieufret (1) et Le Teich (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Marions (1), Montagne (2) et Saint-Sève (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Saint-Avertin (1).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de La Chapelle-de-Surieu (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Bauzy (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Rouans (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
Communes d'Ormes (1) et Semoy (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Castillonnès (3) et Poussignac (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003
Commune de Vittersbourg (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
Commune de Lixing-lès-Rouhling (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
Commune de Pomponne (2).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Clessé (1) et Oiron (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Lauzerte.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Lauzerte.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
Communes de Bardigues, Génébrières, Lauzerte et Vazerac.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Marçay (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Chiré-en-Montreuil (1), Lhommaizé (1) et Marçay (3).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes d'Eze, Mougins, Pégomas et Villefranche-sur-Mer.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Roquefort-les-Pins et Saint-Jeannet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
Commune de Mougins.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à septembre 2004
Commune de Rochemaure.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
Commune de Rochemaure.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
Commune de Lanoux.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004
Commune de Condac.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
Commune d'Ile-d'Aix.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Commune de Clam.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004
Commune de Saint-Sébastien-de-Morsent.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Saint-Avertin et Saint-Martin-le-Beau.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Bauzy.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à décembre 2003
Commune de Rouans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004
Commune de Rouans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Rouans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
Commune de Rouans.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes d'Ormes et Semoy.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
Commune de Samazan.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004
Commune de Nousseviller-Saint-Nabor.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à décembre 2005
Commune de Nousseviller-Saint-Nabor.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
Communes de Brinon-sur-Beuvron et Moraches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à novembre 2006
Commune de Varennes-lès-Narcy.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004
Commune de Saint-Pierre-la-Bruyère.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Commune de Lahonce.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Sauveterre.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Commune de Pomponne.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
Commune de Saint-Maurice-la-Fougereuse.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à septembre 2004
Commune de Lauzerte.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Vazerac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Donzac, Lauzerte et Vazerac.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Commune de Domecy-sur-Cure.
ANNEXE III
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Astaffort.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Commune de Parçay-les-Pins (2).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Chapelle-Viviers (3) et Saint-Martin-l'Ars (3).
ANNEXE IV
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune de Nice.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Levens, Peillon et Le Rouret.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
Communes de Ensuès-la-Redonne, Gignac-la-Nerthe, Gréasque,
Saint-Mitre-les-Remparts et Le Tholonet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Aix-en-Provence, Aubagne, Ensuès-la-Redonne,
Gignac-la-Nerthe, Gréasque, Saint-Mitre-les-Remparts et Le Tholonet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Aix-en-Provence, Allauch, Aubagne, La Fare-les-Oliviers,
Gignac-la-Nerthe, Gréasque, Martigues et Le Rove.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Bréville, Cellefrouin, Epenède, Eymouthiers, Juillé,
Magnac-sur-Touvre, Montignac-Charente, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec,
Saint-Projet-Saint-Constant, Villebois-Lavalette et Villefagnan
.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Aumagne, Courcelles, Dœuil-sur-le-Mignon, Haimps,
Loiré-sur-Nie, Macqueville, Saint-Denis-du-Pin, Saint-Hilaire-de-Villefranche,
Saint-Jean-d'Angély, Saint-Pierre-de-l'Ile et Torxé.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Foëcy, Graçay, Massay, Méry-sur-Cher, Neuvy-sur-Barangeon,
Thénioux, Vasselay et Vierzon.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Cercles, La Chapelle-Faucher, Creyssac, Mensignac,
La Rochebeaucourt-et-Argentine, Saint-Jory-las-Bloux, Saint-Martin-le-Pin,
Saint-Pancrace et Verteillac.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
Commune d'Estancarbon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Communes de Castelmaurou, Escalquens, Flourens, Layrac-sur-Tarn,
Saint-Marcel-Paulel, Saint-Orens-de-Gameville et Venerque.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Bouloc, Gratentour, Le Grès, Pibrac, Saiguède,
Tournefeuille et Villaudric.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Beaupuy, Encausse, L'Isle-Jourdain, Lombez, Mas-d'Auvignon,
Monferran-Savès et Peyrusse-Massas.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Arpheuilles, Brives, Le Magny, Reboursin, Saint-Christophe-en-Bazelle
et Verneuil-sur-Igneraie.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
Commune de Chouzé-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Ballan-Miré, Cheillé, Epeigné-sur-Dême, Neuillé-Pont-Pierre,
Neuvy-le-Roi, Rochecorbon, Savigné-sur-Lathan, Sonzay, Vallères et Veigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Blois, Bonneveau, Bracieux, Chambon-sur-Cisse, Cour-Cheverny,
Crouy-sur-Cosson, Crucheray, Fossé, Fougères-sur-Bièvre, Lancé, Mer, Les Montils,
Muides-sur-Loire, Naveil, Ouchamps, Le Plessis-Dorin, Prunay-Cassereau, Saint-Bohaire,
Sambin, Tour-en-Sologne et Vendôme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Nouan-le-Fuzelier, Oisly et Romorantin-Lanthenay.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes d'Amilly, Bouzy-la-Forêt, Chevillon-sur-Huillard, Fleury-les-Aubrais,
Girolles, Ingré, Jouy-le-Potier, Laas, Ladon, Lorris, Pannes, Sainte-Geneviève-des-Bois,
Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Martin-d'Abbat et Saint-Michel.
DEPARTEMENT DE LOT ET GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes d'Allez-et-Cazeneuve, Auradou, Bazens, Cuzorn, Damazan, Fals,
Foulayronnes, Penne-d'Agenais, Roquefort, Saint-Antoine-de-Ficalba, Sos et
Tombebœuf.
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
Communes de Bourgneuf-en-Mauges, Concourson-sur-Layon, Le Coudray-Macouard,
Denée, Longué-Jumelles, Martigné-Briand, Mazé, Montreuil-Bellay, Notre-Dame-d'Allençon,
Nueil-sur-Layon, Saint-Sulpice, Saulgé-l'Hôpital, Vernantes et Vivy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Baracé, Bauné, Beaucouzé, Botz-en-Mauges, Chaumont-d'Anjou,
Cholet, Contigné, Corzé, Marcé, Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Martin-du-Fouilloux,
Seiches-sur-le-Loir, Tiercé, Trélazé et Le Vieil-Baugé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Beaufort-en-Vallée, Bourgneuf-en-Mauges, Longué-Jumelles,
Mozé-sur-Louet, Les Rosiers-sur-Loire, Varrains, Vernantes et Vivy.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Commune de Floyon.
DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes d'Hasparren et Saint-Jean-de-Luz.
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
Commune de Lombrès.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes d'Avessé, Bessé-sur-Braye, Conflans-sur-Anille, Courcebœufs,
Fercé-sur-Sarthe, Mareil-en-Champagne, Sargé-lès-le-Mans, Sav igné-sous-le-Lud
et Tassé.
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Beaumont-du-Gâtinais, La Chapelle-la-Reine, Dampmart,
Evry-Grégy-sur-Yerre, Lagny-sur-Marne, Le Mée-sur-Seine, Montévrain et Servon.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Chanteloup-les-Vignes, Chatou, Juziers, Trappes, Villepreux
et Voisins-le-Bretonneux.
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
Communes de Genneton, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Sanzay
et Sainte-Radegonde.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes d'Aigonnay, Allonne, Ardin, La Boissière-en-Gâtine, La Crèche,
Brûlain, La Chapelle-Saint-Laurent, Chef-Boutonne, Courlay, Coutières,
Fénery, Fors, Luché-sur-Brioux, Niort, Sainte-Eanne, Saint-Gelais,
Saint-Romans-des-Champs, Saivres, Secondigny, Verruyes et Vouhé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Bressuire et Missé.
DEPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
Commune d'Algans, Arthès, Aussac, Lalbarède, Lamillarié, Magrin, Montans,
Montgey, Orban, Parisot, Puylaurens, Réalmont, Rivières, Saint-Genest-de-Contest,
Saint-Jean-de-Rives, Saliès, Le Sequestre, Valence-d'Albigeois, Vindrac-Alayrac et
Viviers-lès-Montagnes.
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes d'Auvillar, Bruniquel, Lavit, Montalzat, Montauba et Orgueil.
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes d'Aubigny, Château-d'Olonne, La Guérinière, Notre-Dame-de-Monts,
Le Perrier et Saint-Hilaire-de-Riez.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
Communes de Château-Garnier, Lusignan, Savigné et Vaux.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Commune de Echarcon.
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Antony et Chaville.
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Boissy-Saint-Léger, Fresnes, Noiseau, Le Plessis-Trévise,
Villejuif et Villiers-sur-Marne.
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
Communes de Ermont, Le Plessis-Bouchard et Sarcelles.